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Conditions Générales de Vente

Article 1 : Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises, hors options et hors frais d’expédition qui sont à la charge du client.
Arborescence se réserve le droit de modifier les prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de commande.

Article 2 : Commande et validation

Le paiement de la commande par le client vaut pour acceptation totale et sans réserve des conditions générales de vente. Aucune modification de commande ne saurait intervenir à compter de cette validation. (hors options « contrôle » ou « maquettiste »).
Le traitement de la commande interviendra après validation du paiement.
La Société s’efforce de maintenir l’accès à ses sites web 24 heures sur 24, toutefois, sa responsabilité ne pourra être engagée en cas d’interruption de service, notamment pour des raisons de maintenance ou de problème technique. Le client déclare connaître les limites techniques liées aux technologies de l’internet, notamment en ce qui concerne la consultation des informations, le transfert des fichiers et les risques liés à cette technologie.
Toute annulation de commande ne pourra intervenir qu’après l’acceptation de la Société et sera dans ce cas confirmée par écrit sous la forme d’un email.

Article 3 : Traitement des commandes

ARTICLE 3.1 : ÉTIQUETTES, STICKERS ET PRODUITS PAPIER
Le délai de fabrication est de 2 à 3 jours ouvrés. Ce délai est applicable à validation du bon à tirer.

ARTICLE 3.2 : BERLINGOTS
Le délai de fabrication est de 4 à 5 jours ouvrés en fonction de la quantité.

ARTICLE 3.2 : TAMPONS, BADGES ET MIROIRS
Le délai de livraison est de 7 à 10 jours ouvrés en fonction du travail de l’imprimeur. Ces produits sont fabriqués en France par nos partenaires imprimeurs spécialisés dans chaque type de produit.

Les délais de production sont aussi soumis à la période de l’année ainsi qu’au nombre de commandes en cours.

Article 4 : Livraison

ARTICLE 4.1 : Transporteur La poste
– France Métropolitaine | Délai : 48 heures ouvrées
Attention en cas d’absence ou de difficultés à livrer, le transporteur se réserve le droit de déposer votre colis à LA Poste la plus proche.

Ces délais de transport sont donnés à titre purement indicatif et sans garantie, ce sont les délais moyens constatés auprès de nos transporteurs.
Arborescence enverra aux clients toutes les informations nécessaires au suivi de son colis.
Les produits voyagent aux risques et périls du destinataire auquel il appartient de vérifier le bon état au moment de la livraison. Cette vérification doit porter sur la qualité, les quantités et les références des articles ainsi que leur conformité à la commande.

Article 5 : Paiement

3 moyens de paiement sont proposés à l’acheteur :
– Cartes bancaires (via l’appli sécurisée Stripe)
– Le paiement via Paypal
– Chèque bancaire à l’ordre de Arborescence 120 chemin du repos 69390 Charly
En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine
L’encaissement du chèque est réalisé à la réception du chèque.
Le traitement de la commande du client ne sera exécuté que lorsque les organismes bancaires auront validé le paiement.

Article 6 : Rétractation - Satisfait ou Remboursé

Conformément aux dispositions légales en vigueur, l’acheteur devrait disposer d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation or, suite aux dispositions de l’article L 121-20-2 du Code de la Consommation, les produits «personnalisés» ne sont pas remboursés sauf en cas de réclamation (se référer à l’article 7 des CGV).

Article 7 : Réclamations

Si malgré l’attention portée à la commande, elle ne donne pas satisfaction au client suite à un problème exclusivement imputable à Arborescence (limitativement : photos ou textes non conformes au BAT validé par le client en ligne ou auprès de la maquettiste), le client dispose d’un délai de 15 jours calendaires à partir de la date de livraison de la commande, pour faire valoir sa réclamation. Passé ce délai, la commande sera considérée comme définitivement acceptée par le client. Une réclamation jugée justifiée par les Arborescence donnera lieu soit à la réédition gratuite de la commande défectueuse soit à son remboursement sous un délai de 15 jours. Arborescence se réserve le droit de demander le retour de la marchandise aux frais du client.

Article 8 : Propriété intellectuelle

Toutes les illustrations, les photographies, les graphismes et les textes, présents sur le présent site sont strictement réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle. Toute reproduction des éléments se trouvant sur www.arborescence-creation.fr est strictement interdite.

Article 8 : Informations nominatives

Les informations et données concernant le client sont nécessaires à la gestion de la commande et aux relations commerciales.
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1976, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant.
Il vous suffit de contacter la société par mail à contact@arborescence-creation.fr