Article 1 : Prix
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises, hors options et hors frais d’expédition qui sont à la charge du client.
Arborescence se réserve le droit de modifier les prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de commande.
Article 2 : Délai avant expédition
- La société fournie au client, sur chaque fiche produit, un délai d’attente approximatif avant expédition.
- Ce délai tient compte du type de produit commandé, de la quantité et du nombre de commande en attente sur le site. Il peut donc être variable d’un produit à l’autre.
- La date estimée d’expédition est la date à laquelle la Société dépose la commande en bureau de poste ou point relais (selon la méthode choisie par le client) et non la date à laquelle le Client reçoit sa commande.
Article 3 : Commande et validation
- Le paiement de la commande par le client vaut pour acceptation totale et sans réserve des conditions générales de vente. Aucune modification de commande ne saurait intervenir à compter de cette validation. (hors options « contrôle » ou « maquettiste »).
- Le traitement de la commande interviendra après validation du paiement.
- La Société s’efforce de maintenir l’accès à ses sites web 24 heures sur 24, toutefois, sa responsabilité ne pourra être engagée en cas d’interruption de service, notamment pour des raisons de maintenance ou de problème technique. Le client déclare connaître les limites techniques liées aux technologies de l’internet, notamment en ce qui concerne la consultation des informations, le transfert des fichiers et les risques liés à cette technologie.
- Toute annulation de commande ne pourra intervenir qu’après l’acceptation de la Société et sera dans ce cas confirmée par écrit sous la forme d’un email.
- Le client s’engage à fournir et à vérifier les informations liées à la commande : fautes d’orthographe, adresse postale et adresse mail sont utilisés tels que le Client les a indiqué lors de son achat.
Article 4 : Traitement des commandes
Les délais de production sont aussi soumis à la période de l’année ainsi qu’au nombre de commandes en cours. Merci de vous référer au délai indiqué à chaque fiche produit. Il est mis à jour en temps réel.
Le délai tient compte compte du type de produit choisi ainsi que de la quantité.
A noter que si le Client a commandé deux produits indiquant des dates d’expédition différentes, la commande sera expédiée à la date la plus tardive. La commande ne sera jamais expédiée en plusieurs fois, à moins que le Client se soit acquitté plusieurs fois des frais d’expédition.
Article 5 : Livraison
ARTICLE 5.1 : Transporteur La poste
– France Métropolitaine | Délai : 48 heures ouvrées. 3 à 4 jours pour les lettres suivies.
Attention en cas d’absence ou de difficultés à livrer, le transporteur se réserve le droit de déposer votre colis à La Poste la plus proche.
Depuis Mars 2020, La Poste ne scanne plus les lettres suivies au dépôt en bureau de poste. Aussi, un écart entre la date de départ de l’atelier, et de prise en charge au centre de tri pourra être constatée. La Société ne peut être tenue pour responsable de ce nouveau fonctionnement de La Poste.
ARTICLE 5.2 : Transporteur Mondial Relay
– France Métropolitaine | Délai : 3 à 5 jours ouvrés en moyenne et à compter de la prise en charge du colis par Mondial Relay au dépôt.
ARTICLE 5.3 : Transporteur Chronopost
Shop to shop :
– France Métropolitaine | Délai : 2 à 4 jours ouvrés en moyenne et à compter de la prise en charge du colis par le Relais.
Chronopost 24h :
– France Métropolitaine | Livraison à domicile avant 18h le lendemain, pour un départ de l’atelier avant 12h.
ARTICLE 5.4 :
- Ces délais de transport sont donnés à titre purement indicatif et sans garantie, ce sont les délais moyens constatés auprès de nos transporteurs.
Arborescence enverra au Client toutes les informations nécessaires au suivi de son colis. - Les produits voyagent aux risques et périls du destinataire, auquel il appartient de vérifier le bon état au moment de la livraison. Cette vérification doit porter sur la qualité, les quantités et les références des articles ainsi que leur conformité à la commande.
- La Société fourni au client un numéro de suivi au départ de la commande. Il appartient au client de consulter l’état de la livraison tout au long du processus grâce à ce numéro fourni.
- La Société ne pourra être tenue pour responsable des retards et incidents engendrés par le transporteur.
ARTICLE 5.5 : Frais d’expédition
Les frais d’expéditions comprennent :
- les frais de port imputés par le transporteur
- le prix de l’emballage carton, enveloppe, etc…
- l’emballage de protection ainsi que l’édition de la facture
Article 6 : Paiement
- 3 moyens de paiement sont proposés à l’acheteur :
- Carte bancaire (via Stripe)
- Paiement comptant via Paypal
- PayPal en 4X sans frais : en savoir plus
- Chèque bancaire à l’ordre de Arborescence 120 chemin du repos 69390 Charly
En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine.
L’encaissement du chèque est réalisé à la réception du chèque.
Le traitement de la commande du client ne sera exécuté que lorsque les organismes bancaires auront validé le paiement.
Article 7 : Rétractation – Satisfait ou Remboursé
- Conformément aux dispositions légales en vigueur, l’acheteur devrait disposer d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation or, suite aux dispositions de l’article L 121-20-2 du Code de la Consommation, les produits «personnalisés» ne sont pas remboursés sauf en cas de réclamation (se référer à l’article 8 des CGV).
- Les frais de port retour sont à la charge du Client. Si l’article retourné ne se trouve pas dans l’état d’origine, toute perte de valeur est à la charge du Client.
- Le Client dispose d’un droit d’annulation pour une commande passée moins de 48h auparavant, si et seulement si, le BAT et aucune action de graphisme n’a été réalisée pour le Client.
- En cas de BAT ou visuel déjà fourni au client, un forfait de création sera imputé à la commande et ne pourra faire l’objet d’un remboursement. Ce forfait dépendra du type de graphisme, temps de travail déjà établit ou type de produit.
- Toute demande de remboursement avant expédition, et après fabrication, impression ou façonnage, ne pourra être approuvée par la Société.
Article 8 : Réclamations
- Si malgré l’attention portée à la commande, elle ne donne pas satisfaction au client suite à un problème exclusivement imputable à Arborescence (limitativement : photos ou textes non conformes au BAT validé par le client en ligne ou auprès de la maquettiste), le client dispose d’un délai de 15 jours calendaires à partir de la date de livraison de la commande, pour faire valoir sa réclamation.
- Passé ce délai, la commande sera considérée comme définitivement acceptée par le client. Une réclamation jugée justifiée par la Société donnera lieu soit à la réédition gratuite de la commande défectueuse soit à son remboursement sous un délai de 15 jours.
- Arborescence se réserve le droit de demander le retour de la marchandise aux frais du client.
Article 9 : Propriété intellectuelle
- Toutes les illustrations, les photographies, les graphismes et les textes, présents sur le présent site sont strictement réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle. Toute reproduction des éléments se trouvant sur www.arborescence-creation.fr est strictement interdite.
- Toute utilisation de visuels ou photographie, sans accord préalable ou consentement donnera lieu à des poursuites judiciaires.
Article 10 : Informations nominatives
Les informations et données concernant le Client sont nécessaires à la gestion de la commande et aux relations commerciales.
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1976, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant.
Il vous suffit de contacter la société par mail à contact@arborescence-creation.fr